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Le site « OZEOBOIS » ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société Piscine Concept Bois.
Siège social : 4252, Route de Baziège – 31670 Labège

Tél. 05 82 99 16 40
Adresse de courrier électronique : contact direct
SARL au capital de 50000 euros variable
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 523 673 184
Directeur de la publication : M. Gely

Concepteur du Site :

Pichinov
25 route de la Gleyzette
31120 Lacroix Falgarde (France)
www.pichinov.com

Hébergeur :

Ce site est hébergé par Kinsta Inc.
Clarkesville, GA 30523
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Pays : Pays-bas (Eemshaven)
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Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

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Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE DE OZEOBOIS

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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La Société Piscine Concept Bois ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site OZEOBOIS peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site OZEOBOIS avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, la Société Piscine Concept Bois ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site OZEOBOIS

FOURNISSEUR D’HÉBERGEMENT

La société Agora VITA, 1 rue Paul Mesplé 31100 Toulouse inscrite au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 424 097 525 assure l’hébergement du site OZEOBOIS.

DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à la Société Piscine Concept Bois par courriel ou par courrier adressé à la Société Piscine Concept Bois 4252, Route de Baziège, 31670 Labège en précisant « Service Gestion des données personnelles »

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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

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